Réglages
À côté de chaque prix, le module affiche l’autre montant : HT quand le client voit les prix TTC, et inversement. Le panier et la commande reçoivent aussi les totaux de TVA.
Sans TVA, le prix HT égale le prix TTC : seule la mention s’affiche.
Écrit après chaque montant. Vide : le texte de la langue par défaut de la boutique est utilisé.
Quand un prix n’a pas de TVA, le module dit pourquoi. Les textes fournis citent le CGI jusqu’au 31 décembre 2026, puis le CIBS à partir du 1er janvier 2027 (une mention que vous n’avez pas modifiée change d’elle-même), pour une boutique française qui vend des biens ; vous restez responsable de votre situation fiscale. Une mention vide dans toutes les langues n’affiche rien.
Le module affiche les prix et la mention ci-dessous ; il ne retire pas la TVA. La règle de taxe de chaque produit décide : sans règle de taxe, un seul prix avec la mention de franchise ; avec une règle de taxe, le prix reste TTC.
Boutique en franchise en base : tous les prix.
Client dont le groupe par défaut est coché ci-dessous. Indiquez la base légale (par exemple art. 262-00 bis, I du CGI) et conservez l’attestation de l’acheteur.
Boutique française, livraison dans un département d’outre-mer où la TVA locale et l’octroi de mer peuvent être dus à l’arrivée.
Boutique française, livraison en Guyane ou à Mayotte, où la TVA ne s’applique pas.
Livraison hors de l’Union européenne.
Livraison dans un autre pays de l’UE, l’adresse a un numéro de TVA.
Tout autre prix sans TVA. Aucun bien n’est à 0 % de TVA en France métropolitaine : vérifiez vos règles de taxe. Monaco suit la France.
Change seulement la mention. Retirer la TVA de leurs prix se règle dans les taxes du groupe ou votre module de TVA.
Lecture seule : ce que la fiche produit affiche par groupe client et pays de livraison, avec les réglages enregistrés. Une TVA à 0 % donnée par un module de numéro de TVA ne peut pas être simulée ici.